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Hébergeur

Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

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Le site iapassion.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, iapassion.com se dévouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, iapassion.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature.

Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Le site iapassion.com ne demande aucune information personnelle (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur, seulement pour le besoin de divers services mis à disposition par le site web iapassion.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site suivant iapassion.com le devoir ou non de rentrer ces données.
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